Les délibérations du conseil municipal du 23 juillet 2020 sont consultables en ligne.

 

pdf
2020-085 - DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
pdf
2020-086_-_DELEGATION_DE_FONCTIONS_AUX_ADJOINTS_ET_CONSEILLERS_DELEGUES
pdf
2020-087 - MONTANT DES INDEMNITÉS DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
pdf
2020-088 - MAJORATION DES INDEMNITÉS DE FONCTION
pdf
2020-089 - CRÉATION DES COMMISSIONS COMMUNALES ET DÉSIGNATION DES MEMBRES
pdf
2020-090 - COMPOSITION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
pdf
2020-091 - COMPOSITION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS (CCID)
pdf
2020-092 - COMPOSITION DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES
pdf
2020-093 - COMPOSITION DE LA COMMISSION POUR LES MARCHÉS PUBLICS À PROCÉDURE ADAPTÉE (MAPA)
pdf
2020-094 - COMPOSITION DE LA COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC
pdf
2020-095 - CONSTITUTION DE LA COMMISSION DE CONTRÔLE ET DE RÉGULARITÉ DE LA LISTE ÉLECTORALE
pdf
2020-096 - DÉLÉGUÉS AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE VIDÉO PROTECTION DE LOIR ET CHER (SICOM)
pdf
2020-097 - DÉLÉGUÉS AU SYNDICAT MIXTE DU PAYS DE LA VALLÉE DU CHER ET DU ROMORANTINAIS
pdf
2020-098 - DÉLÉGUÉS AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE DISTRIBUTION D'ÉLECTRICITÉ DE LOIR ET CHER (SIDELC)
pdf
2020-099 - ÉLECTION DU CORRESPONDANT DÉFENSE
pdf
2020-100 - ÉLECTION À LA COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT)
pdf
2020-101 - PROPOSITION DE DÉLÉGUÉS AU SYNDICAT DU CANAL DE BERRY
pdf
2020-102 - DÉLÉGUÉS AU SYNDICAT 3 VALS AMÉNAGEMENT
pdf
2020-103 - ÉLECTION D'UN SUPPLÉANT AU CONSEIL DE SURVEILLANCE DE L'HÔPITAL DE SELLES SUR CHER
pdf
2020-104 - ÉLECTION D'UN SUPPLÉANT À LA COMMISSION PARITAIRE DE L'HÔPITAL DE SELLES SUR CHER
pdf
2020-105 - ÉLECTION D'UN DÉLÉGUÉ AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COLLÈGE DE SELLES SUR CHER
pdf
2020-106 - INSTALLATION D'UN POINT D'APPORT ENTERRÉ - PARKING DU CANAL - CONVENTION AVEC LE SMIEEOM
pdf
2020-107 - AUTORISATION DE DÉPOSER UN PERMIS DE CONSTRUIRE MODIFICATIF POUR LA RÉNOVATION DU GYMNASE 2
pdf
2020-108 - TARIFS TRANSPORTS SCOLAIRES POUR LA RENTRÉE PROCHAINE
pdf
2020-109 - DÉCISIONS MODIFICATIVES BUDGÉTAIRES N°2- BUDGET VILLE - 20601
pdf
2020-110 - PROLONGEMENT DES ABONNEMENTS MÉDIATHÈQUE ET CINÉMA - DÉCISION POST COVID
pdf
2020-111 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
pdf
2020-112 - CHARTE DE MODÉRATION DE LA PAGE FACEBOOK DE LA VILLE
pdf
2020-113 - SINISTRE DANS UN LOGEMENT COMMUNAL - DÉCISION AMIABLE
pdf
2020-114 - MISE À JOUR DE LA DÉLIBÉRATION SUR LES IHTS
pdf
2020-115 - DÉLIBÉRATION RELATIVE AU RIFSEEP - TECHNICIENS TERRITORIAUX
pdf
2020-116 - MODIFICATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE DES POLICIERS MUNICIPAUX
pdf
2020-117 - RECRUTEMENT DANS LE CADRE DE L'APPRENTISSAGE
pdf
2020-118 - RECRUTEMENT D'AGENT CONTRACTUEL AU 1ER SEPTEMBRE 2020
pdf
2020-119 - RECRUTEMENT D'UN DIRECTEUR DES SERVICES TECHNIQUES AU 1ER OCTOBRE 2020
pdf
2020-120 - MODALITÉS D'ATTRIBUTION DE LA PRIME COVID-19

 

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies qui permettent le bon fonctionnement de notre site et de ses services. En savoir plus J'ai bien compris